Ricard (Jean-Marie) - Œuvres de M. jean-marie ricard :

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Description

Dernière éd. augmentée de nouvelles remarques.

2 volumes in-4 veau moucheté (reliure de l'époque), dos à nerfs orné, [14]-784; 40; [10]-586-38-223-14 pages. Début de fente, sans gravité en haut et en bas des charnières du tome I, usures sur les coins et les coupes. Etat très correct.

Traité des donations entre-vifs et testamentaires contenant Les traité I - Du don mutuel, fait par Testament ou par Contrats ; II. - des dispositions conditionnelles, onéreuses, etc. ; III - des substitutions directes et fideicommissaires ; iv - de la représentation et du rappel en matière de Successions. Ensemble de La coutume de Senlis commentée par le même auteur. Les nouvelles additions aux mêmes traités, puisées dans divers Arrêts rendus au Parlement avant & depuis les dernières éd. de ces Traités, & en interprétation des nouvelles Ordonnances, dans divers Ouvrages & Mémoires faits surtout pour les Causes & Contestations jugées par ces Arrêts, & dans quelques Plaidoyers de MM. les Avocats généraux. Par M. Michel Du Chemin. Avec une Collection Chronologique des nouvelles Ordonnances, Edit, Déclarations, etc. concernans les Insinuations, Donations, Testamens, Substitutions, Établissemens & Acquisitions des Gens de Main-morte, Droit d’Amortissemens & de Franc-Fiefs.


Numéro de l'annonce: a144161434